Permis de construire n° 05958420Z0002 à Taisnières-sur-Hon pour 924 m² de locaux, Champ Rabout
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2020
Dossier PC n° 05958420Z0002
Demandeur
EARL DU GROS CHENE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 octobre 2020 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958420Z0002 porte sur un projet situé Champ Rabout. Le dossier a été déposé par EARL DU GROS CHENE.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 924 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 15 423 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/06/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 9 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans le Nord, ce délai est proche de leur médiane de environ 10 mois.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 872. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Champ Rabout, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 54 permis de construire et déclarations préalables à Taisnières-sur-Hon, dont ce dossier. Dans le catalogue, ce demandeur totalise 2 permis de construire et déclarations préalables, depuis une première décision en 2020.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Nord pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Le chantier a été ouvert près de 8 mois après l'autorisation.
Autorisation
7 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 872. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 15 423 m².
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 924 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 924 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 924 m² | 924 m² |
| Total | 0 m² | 924 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 924 m² | 924 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 924 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 924 m² | 924 m² |
| Total locaux | 0 m² | 924 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 924 m² | 924 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par EARL DU GROS CHENE, dont l'adresse déclarée est à La Longueville. Son activité déclarée est la culture et l'élevage associés. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2020.
Demandeur
EARL DU GROS CHENE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 489437954
- SIRET
- 48943795400014
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- LA LONGUEVILLE (59570)
Autres dossiers de EARL DU GROS CHENE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05958420Z0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59584 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 872 à Taisnières-sur-Hon (59570)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Champ Rabout à Taisnières-sur-Hon (59570)
L’autre dossier recensé sur la voie Champ Rabout depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.