Permis de construire Locaux N° 05958420Z0002

Permis de construire n° 05958420Z0002 à Taisnières-sur-Hon pour 924 m² de locaux, Champ Rabout

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2020

Dossier PC n° 05958420Z0002

Demandeur

EARL DU GROS CHENE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 octobre 2020 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958420Z0002 porte sur un projet situé Champ Rabout. Le dossier a été déposé par EARL DU GROS CHENE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 924 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 423 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 924 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B872. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

15 423 m²

Surface créée

924 m²

Variation nette

+924 m²

Surface totale après

924 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
07/10/2020
3
Chantier (DOC)
01/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B872

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 924 m² 0 m² 0 m² 0 m² 924 m² 924 m²
Total 0 m² 924 m² 0 m² 0 m² 0 m² 924 m² 924 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 924 m² 0 m² 0 m² 0 m² 924 m² 924 m²
Total locaux 0 m² 924 m² 0 m² 0 m² 0 m² 924 m² 924 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL DU GROS CHENE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
489437954
SIRET
48943795400014
Code APE (NAF)
01.50Z - Culture et élevage associés
Année de création
2006
Localisation
LA LONGUEVILLE (59570)

Autres dossiers de EARL DU GROS CHENE

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958420Z0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 octobre 2020
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 924 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 423 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Champ Rabout, à Taisnières-sur-Hon (59570).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par EARL DU GROS CHENE et accordé le 7 octobre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 octobre 2020, ouverture de chantier le 1 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05958420Z0002, déposé en mairie de Taisnières-sur-Hon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Taisnières-sur-Hon

Autres types d'autorisations à Taisnières-sur-Hon