Permis de construire Logement N° 05957214Z0001

Permis de construire n° 05957214Z0001 à Solre-le-Château pour 95 m² de logement, Chem Ponette

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2014

Dossier PC n° 05957214Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Solre-le-Château (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05957214Z0001 a été délivré le 1 avril 2014, pour un projet situé Chem Ponette.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 804 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B567. Ce dossier fait partie des 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Solre-le-Château.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

804 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
30/10/2015
Autorisation
01/04/2014
3
Chantier (DOC)
30/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Solre-le-Château

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B567

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Solre-le-Château Code postal 59740 Identifiant INSEE 59572
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLRE-LE-CHATEAU (59740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05957214Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59572 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 avril 2014
Date de dépôt 30/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 804 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Ponette, à Solre-le-Château (59740).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 avril 2014, ouverture de chantier le 30 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05957214Z0001, déposé en mairie de Solre-le-Château.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Solre-le-Château

Autres types d'autorisations à Solre-le-Château