Permis de construire Logement N° 05955414E0013

Permis de construire n° 05955414E0013 à Sars-et-Rosières pour 143 m² de logement, rue du Perroquet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2015

Dossier PC n° 05955414E0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05955414E0013 a été délivré le 24 janvier 2015 à Sars-et-Rosières (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse rue du Perroquet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 686 m², le programme représente 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/03/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1307. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue du Perroquet, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 65 permis de construire et déclarations préalables à Sars-et-Rosières, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

686 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

24 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
16/03/2015
Autorisation
24/01/2015
3
Chantier (DOC)
16/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sars-et-Rosières

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1307. Ce dossier est l'un des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sars-et-Rosières.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1307

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sars-et-Rosières Code postal 59230 Identifiant INSEE 59554
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 686 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 143 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEUVRY-LA-FORET (59310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05955414E0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59554 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 janvier 2015
Date de dépôt 16/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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