Permis de construire n° 05951415K0008 à Rousies pour 177 m² de logement, Chem D Hautmont
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 août 2015
Dossier PC n° 05951415K0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05951415K0008 a été délivré le 11 août 2015 à Rousies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Chem D Hautmont.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 177 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 078 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE204, AE205. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rousies.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Rousies
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rousies Code postal 59131 Identifiant INSEE 59514
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 235 m² |
| Total | 58 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 235 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAUBEUGE (59600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05951415K0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59514 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |