Permis de construire Logement N° 05949720M0006

Permis de construire n° 05949720M0006 à Renescure pour 157 m² de logement, Route De Nieppe

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2020

Dossier PC n° 05949720M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05949720M0006, délivré le 28 juin 2020 à Renescure (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Route De Nieppe.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 217 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE87, ZE86, ZE89. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Renescure.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 217 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

12/05/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
12/05/2021
Autorisation
28/06/2020
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2021

Localisation du projet à Renescure

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZE87 ZE86 ZE89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Renescure Code postal 59173 Identifiant INSEE 59497
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RENESCURE (59173)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05949720M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59497 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 juin 2020
Date de dépôt 12/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 217 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Nieppe, à Renescure (59173).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 juin 2020, ouverture de chantier le 9 novembre 2020, achèvement déclaré le 12 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05949720M0006, déposé en mairie de Renescure.

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