Permis de construire à Le Quesnoy pour 80 m² de locaux - Rue Achille Carlier
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2022
Dossier PC n° 05948122Z0006
Demandeur
NZ MEMORIAL MUSEUM LE QUESNOY REAL ESTATE
Cette page présente le permis de construire n° 05948122Z0006, délivré le 13 octobre 2022 à Le Quesnoy (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Achille Carlier, Le Quesnoy (59530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NZ MEMORIAL MUSEUM LE QUESNOY REAL ESTATE. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 139 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E970, E963, E193.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/06/2023.
Autorisation
13 octobre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2022
Achèvement (DAACT)
08/06/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois 18 jours
Durée du chantier
6 mois 7 jours
Délai total
7 mois 26 jours
Localisation du projet à Le Quesnoy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Quesnoy Code postal 59530 Identifiant INSEE 59481
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 378 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 378 m² |
| Locaux | 861 m² | 80 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 19 m² | 880 m² |
| Total | 2 239 m² | 80 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 19 m² | 2 258 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 861 m² | 80 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 19 m² | 880 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
NZ MEMORIAL MUSEUM LE QUESNOY REAL ESTATE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 833559933
- SIRET
- 83355993300019
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- DOUAI (59500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05948122Z0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 08/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |