Permis de construire n° 05948115Z0010 au Quesnoy pour 2 907 m² de locaux, 88 Rte De Valenciennes
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 août 2015
Dossier PC n° 05948115Z0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05948115Z0010, délivré le 6 août 2015 au Quesnoy (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 88 Rte De Valenciennes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 907 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 677 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 907 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC67. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Quesnoy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet au Quesnoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Quesnoy Code postal 59530 Identifiant INSEE 59481
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 907 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 907 m² | 2 907 m² |
| Total | 0 m² | 2 907 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 907 m² | 2 907 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 907 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 907 m² | 2 907 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 907 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 907 m² | 2 907 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE QUESNOY (59530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05948115Z0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |