Permis de construire Logement N° 05944721A0047

Permis de construire n° 05944721A0047 à Onnaing pour 46 m² de logement, 1 Impasse Michelet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2021

Dossier PC n° 05944721A0047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05944721A0047 a été délivré le 1 décembre 2021 à Onnaing (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 1 Impasse Michelet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B8192. L'instruction du dossier a duré 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 285 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onnaing sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

87 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
01/12/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Onnaing

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B8192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onnaing Code postal 59264 Identifiant INSEE 59447
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Total 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUAROUBLE (59243)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05944721A0047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Impasse Michelet, à Onnaing (59264).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05944721A0047, déposé en mairie d'Onnaing.

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