Permis de construire Logement N° 05944716A0005

Permis de construire n° 05944716A0005 à Onnaing pour 123 m² de logement, 3 Route De Thiers

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2016

Dossier PC n° 05944716A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Onnaing (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05944716A0005 a été délivré le 6 juillet 2016, pour un projet situé 3 Route De Thiers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 351 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A382. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 285 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onnaing.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

351 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
06/07/2016
3
Chantier (DOC)
16/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Onnaing

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A382

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onnaing Code postal 59264 Identifiant INSEE 59447
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 60 m² 123 m² 0 m² 60 m² 0 m² 63 m² 123 m²
Total 60 m² 123 m² 0 m² 60 m² 0 m² 63 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANZIN (59410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05944716A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 351 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Route De Thiers, à Onnaing (59264).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 juillet 2016, ouverture de chantier le 16 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05944716A0005, déposé en mairie d'Onnaing.

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