Permis de construire Logement N° 05943321A0016

Permis de construire n° 05943321A0016 à Nieurlet pour 465 m² de logement, 2 Route De Booneghem Lotissement ""Friche Les Tuileries Woes

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2022

Dossier PC n° 05943321A0016

Demandeur

LA NIEURLET

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mai 2022 à Nieurlet (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05943321A0016 porte sur un projet situé 2 Route De Booneghem Lotissement ""Friche Les Tuileries Woes. La demande émane de LA NIEURLET.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 465 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 5 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1374. Au total, 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nieurlet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

465 m²

Variation nette

+465 m²

Surface totale après

465 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
05/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nieurlet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1374

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Friche Les Tuileries Woes

Territoires administratifs

Commune
Nieurlet Code postal 59143 Identifiant INSEE 59433
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 465 m² 0 m² 0 m² 0 m² 465 m² 465 m²
Total 0 m² 465 m² 0 m² 0 m² 0 m² 465 m² 465 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 5 - - 5
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA NIEURLET

Voir les 4 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
842322042
SIRET
84232204200016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2018
Localisation
WULVERDINGHE (59143)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05943321A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59433 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 mai 2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en individuel, pour 465 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Route De Booneghem Lotissement ""Friche Les Tuileries Woes, à Nieurlet (59143).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LA NIEURLET et accordée le 5 mai 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 5 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05943321A0016, déposé en mairie de Nieurlet.

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