Permis de construire n° 0593902300002 à Masny pour 447 m² de locaux, Chemin De Villers
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 avril 2023
Dossier PC n° 0593902300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin De Villers, le permis de construire n° 0593902300002 a été délivré le 11 avril 2023 à Masny (Nord, Hauts-de-France).
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 447 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 700 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 447 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA69, ZA70. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Masny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Masny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Masny Code postal 59176 Identifiant INSEE 59390
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 658 m² | 447 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 447 m² | 2 105 m² |
| Total | 1 658 m² | 447 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 447 m² | 2 105 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 658 m² | 447 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 447 m² | 2 105 m² |
| Total locaux | 1 658 m² | 447 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 447 m² | 2 105 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MASNY (59176)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0593902300002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |