Permis de construire Logement N° 05938713E0021

Permis de construire n° 05938713E0021 à Marquette-en-Ostrevant pour 105 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2014

Dossier PC n° 05938713E0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marquette-en-Ostrevant (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05938713E0021 a été délivré le 19 janvier 2014.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/04/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2014, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 80 permis de construire et déclarations préalables à Marquette-en-Ostrevant, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/04/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2014

Achèvement (DAACT)

10/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
10/04/2015
Autorisation
19/01/2014
Chantier (DOC)
23/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2015

Localisation du projet à Marquette-en-Ostrevant

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marquette-en-Ostrevant Code postal 59252 Identifiant INSEE 59387
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUAI (59500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05938713E0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 janvier 2014
Date de dépôt 10/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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