Permis de construire Logement N° 0593752100013

Permis de construire n° 0593752100013 à Marchiennes pour 109 m² de logement, Rue Du Decours

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 août 2021

Dossier PC n° 0593752100013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 août 2021 à Marchiennes (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0593752100013 porte sur un projet situé Rue Du Decours.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 244 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C2265, C2267. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marchiennes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 244 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2022

Achèvement (DAACT)

30/12/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
30/12/2023
Autorisation
17/08/2021
Chantier (DOC)
02/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2023

Localisation du projet à Marchiennes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C2265 C2267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marchiennes Code postal 59870 Identifiant INSEE 59375
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCHIENNES (59870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0593752100013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59375 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 août 2021
Date de dépôt 30/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 244 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Decours, à Marchiennes (59870).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 août 2021, ouverture de chantier le 2 novembre 2022, achèvement déclaré le 30 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0593752100013, déposé en mairie de Marchiennes.

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