Permis de construire Logement N° 05932421O0024

Permis de construire à Jeumont pour 157 m² de logement - Rue Lazare Carnot

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 février 2022

Dossier PC n° 05932421O0024

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05932421O0024, délivré le 17 février 2022 à Jeumont (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Lazare Carnot, Jeumont (59460). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AL6, AL7.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

10 mois 17 jours

Dépôt
03/01/2023
Autorisation
17/02/2022
3
Chantier (DOC)
03/01/2023
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Jeumont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL6 AL7

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Jeumont Code postal 59460 Identifiant INSEE 59324
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARPENT (59164)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05932421O0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59324 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 février 2022
Date de dépôt 03/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Lazare Carnot, Jeumont (59460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 février 2022, ouverture de chantier le 3 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05932421O0024, instruit par la commune de Jeumont.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Jeumont

Autres types d'autorisations à Jeumont