Permis de construire Logement N° 05931914A0020

Permis de construire n° 05931914A0020 à Hoymille pour 313 m² de logement, Rue Du Zyckelin Les Colchiques Ii

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2014

Dossier PC n° 05931914A0020

Demandeur

MAVAN PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hoymille (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05931914A0020 a été délivré le 7 octobre 2014, pour un projet situé Rue Du Zyckelin Les Colchiques Ii. MAVAN PROMOTION figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 313 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC614P, AC582P, AC600. Ce dossier s'inscrit parmi les 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hoymille.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

313 m²

Variation nette

+313 m²

Surface totale après

313 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/04/2015. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

7 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2015

Achèvement (DAACT)

22/04/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
05/01/2015
Autorisation
07/10/2014
Chantier (DOC)
05/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
22/04/2015

Localisation du projet à Hoymille

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC614P AC582P AC600

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Colchiques Ii

Territoires administratifs

Commune
Hoymille Code postal 59492 Identifiant INSEE 59319
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 313 m² 313 m²
Total 0 m² 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 313 m² 313 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 - - - 3
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAVAN PROMOTION

Voir les 30 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
789647112
SIRET
78964711200018
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2012
Localisation
LILLE (59000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05931914A0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59319 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 octobre 2014
Date de dépôt 05/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 313 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Zyckelin Les Colchiques Ii, à Hoymille (59492).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par MAVAN PROMOTION et accordé le 7 octobre 2014.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 octobre 2014, ouverture de chantier le 5 janvier 2015, achèvement déclaré le 22 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05931914A0020, déposé en mairie de Hoymille.

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