Permis de construire n° 05931315E0003 à Hordain pour 493 m² de locaux, Impasse De La Fosse Aux Lo
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2015
Dossier PC n° 05931315E0003
Demandeur
PAPILLONS BLANCS DENAIN ET ENVIRONS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hordain (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05931315E0003 a été délivré le 11 mai 2015, pour un projet situé Impasse De La Fosse Aux Lo. Le projet est porté par PAPILLONS BLANCS DENAIN ET ENVIRONS.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 493 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 234 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 493 m² en autres activités.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB232. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hordain.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hordain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hordain Code postal 59111 Identifiant INSEE 59313
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 084 m² | 493 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 493 m² | 3 577 m² |
| Total | 3 084 m² | 493 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 493 m² | 3 577 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 3 084 m² | 493 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 493 m² | 3 577 m² |
| dont Entrepôt | 3 084 m² | 493 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 493 m² | 3 577 m² |
| Total locaux | 3 084 m² | 493 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 493 m² | 3 577 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PAPILLONS BLANCS DENAIN ET ENVIRONS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775621949
- SIRET
- 77562194900079
- Code APE (NAF)
- 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- Taille d'entreprise
- ETI - 1 000-1 999 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- DENAIN (59220)
Autres dossiers de PAPILLONS BLANCS DENAIN ET ENVIRONS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05931315E0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59313 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |