Permis de construire Logement N° 05928424C0002

Permis de construire n° 05928424C0002 à Hasnon pour 266 m² de logement, 9 Rue Du Rivage

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2024

Dossier PC n° 05928424C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hasnon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05928424C0002 a été délivré le 16 juillet 2024, pour un projet situé 9 Rue Du Rivage.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 266 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB189. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). L'ensemble des 155 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hasnon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

450 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

266 m²

Variation nette

+266 m²

Surface totale après

376 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
16/07/2024
3
Chantier (DOC)
01/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hasnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hasnon Code postal 59178 Identifiant INSEE 59284
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 376 m²
Total 110 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 376 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HASNON (59178)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05928424C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 266 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 9 Rue Du Rivage, à Hasnon (59178).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 juillet 2024, ouverture de chantier le 1 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05928424C0002, déposé en mairie d'Hasnon.

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