Permis de construire à Hasnon pour 413 m² de locaux - Rue Camille Pelletan
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 mai 2023
Dossier PC n° 05928422C0024
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05928422C0024, délivré le 16 mai 2023 à Hasnon (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Camille Pelletan, Hasnon (59178). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 413 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 460 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 413 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AK403, AK90, AK91.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
10 mois 16 jours
Localisation du projet à Hasnon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Hasnon Code postal 59178 Identifiant INSEE 59284
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 485 m² | 413 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 413 m² | 1 898 m² |
| Total | 1 485 m² | 413 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 413 m² | 1 898 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 1 485 m² | 413 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 413 m² | 1 898 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Enseignement et recherche
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HASNON (59178)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05928422C0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59284 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/04/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |