Permis de construire Logement N° 05925014B0018

Permis de construire n° 05925014B0018 à Fournes-en-Weppes pour 113 m² de logement, boulevard Victor Hugo Domaine du Chemin Vert Lot 16

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2015

Dossier PC n° 05925014B0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05925014B0018 a été délivré le 9 janvier 2015 à Fournes-en-Weppes (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse boulevard Victor Hugo Domaine du Chemin Vert Lot 16.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 455 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/04/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré LO 16. La base compte un autre dossier pour la même voie, boulevard Victor Hugo, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 82 permis de construire et déclarations préalables à Fournes-en-Weppes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

455 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
06/04/2015
Autorisation
09/01/2015
3
Chantier (DOC)
06/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fournes-en-Weppes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

LO 16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine Du Chemin Vert Lot 16

Territoires administratifs

Commune
Fournes-en-Weppes Code postal 59134 Identifiant INSEE 59250
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 455 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LILLE (59000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05925014B0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 janvier 2015
Date de dépôt 06/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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