Permis de construire Logement N° 05925014B0017

Permis de construire n° 05925014B0017 à Fournes-en-Weppes pour 161 m² de logement, boulevard Victor Hugo Domaine du Chemin Vert Lot 15

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2015

Dossier PC n° 05925014B0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05925014B0017 a été délivré le 10 janvier 2015 à Fournes-en-Weppes (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé boulevard Victor Hugo Domaine du Chemin Vert Lot 15.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 161 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 514 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/02/2015, soit 26 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré LO 15. La voie, boulevard Victor Hugo, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 82 permis de construire et déclarations préalables à Fournes-en-Weppes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

514 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/02/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
05/02/2015
Autorisation
10/01/2015
3
Chantier (DOC)
05/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fournes-en-Weppes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

LO 15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine Du Chemin Vert Lot 15

Territoires administratifs

Commune
Fournes-en-Weppes Code postal 59134 Identifiant INSEE 59250
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 514 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 161 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WAVRIN (59136)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05925014B0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 janvier 2015
Date de dépôt 05/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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