Permis de construire Logement N° 05922520K0014

Permis de construire n° 05922520K0014 à Feignies pour 111 m² de logement, 114 rue Blaton

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2020

Dossier PC n° 05922520K0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05922520K0014 a été délivré le 16 juillet 2020 à Feignies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 114 rue Blaton.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 45 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 378 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/11/2020, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BR 59, BR 63, BR 64. Ce dossier fait partie des 216 permis de construire et déclarations préalables à Feignies référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

378 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
28/11/2020
Autorisation
16/07/2020
3
Chantier (DOC)
28/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feignies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BR 59 BR 63 BR 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feignies Code postal 59750 Identifiant INSEE 59225
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 45 m² existants et construit 111 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 378 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 111 m² à construire.

La surface de plancher passe de 45 m² à 111 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Locaux 45 m² 0 m² 0 m² 45 m² 0 m² -45 m² 0 m²
Total 45 m² 111 m² 0 m² 45 m² 0 m² 66 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAISNIÈRES-SUR-HON (59570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05922520K0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 juillet 2020
Date de dépôt 28/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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