Permis de construire Logement N° 05922518K0034

Permis de construire n° 05922518K0034 à Feignies pour 101 m² de logement, rue des Fagnes Lot 24 Lotissement Le Village

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2019

Dossier PC n° 05922518K0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Feignies (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05922518K0034 a été délivré le 12 janvier 2019, pour un projet situé rue des Fagnes Lot 24 Lotissement Le Village.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 581 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/04/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BO 429. Sur la même voie, rue des Fagnes, la base recense 6 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 216 permis de construire et déclarations préalables à Feignies, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

581 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
30/04/2019
Autorisation
12/01/2019
3
Chantier (DOC)
30/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feignies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO 429

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 24 Lotissement Le Village

Territoires administratifs

Commune
Feignies Code postal 59750 Identifiant INSEE 59225
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 581 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOMAIN (59490)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05922518K0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 janvier 2019
Date de dépôt 30/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue des Fagnes à Feignies (59750)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Feignies

Autres types d'autorisations à Feignies