Permis de construire Logement N° 05922515K0019

Permis de construire n° 05922515K0019 à Feignies pour 91 m² de logement, rue Jean Jaures

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2015

Dossier PC n° 05922515K0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05922515K0019 a été délivré le 22 juillet 2015 à Feignies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue Jean Jaures.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 360 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/01/2016, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 185. La base compte 18 autres dossiers pour la même voie, rue Jean-Jaures, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 216 permis de construire et déclarations préalables à Feignies référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 360 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
25/01/2016
Autorisation
22/07/2015
3
Chantier (DOC)
25/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feignies

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AL 185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feignies Code postal 59750 Identifiant INSEE 59225
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 360 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEIGNIES (59750)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05922515K0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 juillet 2015
Date de dépôt 25/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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