Permis de construire Logement N° 05920520C0021

Permis de construire n° 05920520C0021 à Escaudain pour 85 m² de logement, Lot 8 Residence Simone Veil

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2020

Dossier PC n° 05920520C0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 8 Residence Simone Veil, le permis de construire n° 05920520C0021 a été délivré le 26 septembre 2020 à Escaudain (Nord, Hauts-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ933, AZ939, AX457. Au total, 211 permis de construire et déclarations préalables référencés à Escaudain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

01/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
09/11/2020
Autorisation
26/09/2020
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2021

Localisation du projet à Escaudain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AZ933 AZ939 AX457

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Escaudain Code postal 59124 Identifiant INSEE 59205
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESCAUDAIN (59124)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05920520C0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 septembre 2020
Date de dépôt 09/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 8 Residence Simone Veil, à Escaudain (59124).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 septembre 2020, ouverture de chantier le 9 novembre 2020, achèvement déclaré le 1 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05920520C0021, déposé en mairie d'Escaudain.

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