Permis de construire Logement N° 05918124Z0004

Permis de construire n° 05918124Z0004 à Dourlers pour 322 m² de logement, rue du Trisson

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2024

Dossier PC n° 05918124Z0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Dourlers (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05918124Z0004 a été délivré le 19 septembre 2024, pour un projet situé rue du Trisson.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 322 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 290 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1035. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue du Trisson, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dourlers.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 290 m²

Surface créée

322 m²

Variation nette

+322 m²

Surface totale après

322 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 septembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
19/09/2024
2
Autorisation
19/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dourlers

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1035. Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dourlers.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1035

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dourlers Code postal 59440 Identifiant INSEE 59181
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 290 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 322 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 322 m² 0 m² 0 m² 0 m² 322 m² 322 m²
Total 0 m² 322 m² 0 m² 0 m² 0 m² 322 m² 322 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOURLERS (59440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05918124Z0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 septembre 2024
Date de dépôt 19/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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