Permis de construire Logement N° 05917913E0006

Permis de construire n° 05917913E0006 à Douchy-les-Mines pour 132 m² de logement, rue de Denain

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2013

Dossier PC n° 05917913E0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05917913E0006 a été délivré le 2 juillet 2013 à Douchy-les-Mines (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse rue de Denain.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 701 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/04/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2013, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 166. La voie, rue de Denain, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue de Douchy-les-Mines compte 147 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

701 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/04/2014. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

2 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2013

Achèvement (DAACT)

17/04/2014

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
17/04/2014
Autorisation
02/07/2013
Chantier (DOC)
01/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
17/04/2014

Localisation du projet à Douchy-les-Mines

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 166. Au total, 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douchy-les-Mines sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douchy-les-Mines Code postal 59282 Identifiant INSEE 59179
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 701 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUCHY-LES-MINES (59282)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05917913E0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 juillet 2013
Date de dépôt 17/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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