Permis de construire Logement N° 0591782400010

Permis de construire n° 0591782400010 à Douai pour 1 641 m² de logement, 68 Rue Serval

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2024

Dossier PC n° 0591782400010

Demandeur

SNC STUDYZ DOUAI

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 juin 2024 à Douai (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0591782400010 porte sur un projet situé 68 Rue Serval. La demande émane de SNC STUDYZ DOUAI.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 641 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 338 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 60 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 60 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont CR861, CR874, CR875. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 519 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douai sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 338 m²

Surface existante avant

310 m²

Surface créée

1 641 m²

Variation nette

+1 331 m²

Surface totale après

1 641 m²

Logements créés

60

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
21/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douai

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CR861 CR874 CR875

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douai Code postal 59500 Identifiant INSEE 59178
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 60 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence étudiante
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 641 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 641 m² 1 641 m²
Locaux 310 m² 0 m² 0 m² 310 m² 0 m² -310 m² 0 m²
Total 310 m² 1 641 m² 0 m² 310 m² 0 m² 1 331 m² 1 641 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 60
Logements collectifs 60
En résidence 60

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
60 - - - - - 60
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC STUDYZ DOUAI

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
938723517
SIRET
93872351700018
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
TOULOUSE (31000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0591782400010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 60 logements en collectif, pour 1 641 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 338 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 68 Rue Serval, à Douai (59500).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SNC STUDYZ DOUAI et accordée le 21 juin 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0591782400010, déposé en mairie de Douai.

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