Permis de construire Logement N° 05916215A0008

Permis de construire n° 05916215A0008 à Crochte pour 144 m² de logement, Lot 2 Les Peulpliers

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2015

Dossier PC n° 05916215A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Crochte (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05916215A0008 a été délivré le 20 juillet 2015, pour un projet situé Lot 2 Les Peulpliers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A779. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crochte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/09/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2015

Achèvement (DAACT)

02/09/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/07/2015
Chantier (DOC)
07/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
02/09/2016

Localisation du projet à Crochte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crochte Code postal 59380 Identifiant INSEE 59162
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAPPELLE-LA-GRANDE (59180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05916215A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 2 Les Peulpliers, à Crochte (59380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 juillet 2015, ouverture de chantier le 7 septembre 2015, achèvement déclaré le 2 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05916215A0008, déposé en mairie de Crochte.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Crochte

Autres types d'autorisations à Crochte