Permis de construire Logement N° 05914922O0001

Permis de construire n° 05914922O0001 à Clary pour 94 m² de logement, Rue Du General De Gaulle

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2022

Dossier PC n° 05914922O0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05914922O0001, délivré le 6 mai 2022 à Clary (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Du General De Gaulle.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH332. Au total, 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clary sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

762 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2023. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2022

Achèvement (DAACT)

25/02/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
25/02/2023
Autorisation
06/05/2022
Chantier (DOC)
15/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2023

Localisation du projet à Clary

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clary Code postal 59225 Identifiant INSEE 59149
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMBRAI (59400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05914922O0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 mai 2022
Date de dépôt 25/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du General De Gaulle, à Clary (59225).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 mai 2022, ouverture de chantier le 15 septembre 2022, achèvement déclaré le 25 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05914922O0001, déposé en mairie de Clary.

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