Permis de construire Logement N° 05911114A0003

Permis de construire n° 05911114A0003 à Broxeele pour 122 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2014

Dossier PC n° 05911114A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05911114A0003 a été délivré le 3 décembre 2014 à Broxeele (Nord, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Au total, 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Broxeele sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/11/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2015

Achèvement (DAACT)

26/11/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
13/04/2015
Autorisation
03/12/2014
Chantier (DOC)
13/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/11/2015

Localisation du projet à Broxeele

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Broxeele Code postal 59470 Identifiant INSEE 59111
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PITGAM (59284)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05911114A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 décembre 2014
Date de dépôt 13/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 décembre 2014, ouverture de chantier le 13 avril 2015, achèvement déclaré le 26 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05911114A0003, déposé en mairie de Broxeele.

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