Permis de construire Logement N° 05910416K0002

Permis de construire n° 05910416K0002 à Boussois pour 125 m² de logement, 247 Rue Victor Hugo

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2016

Dossier PC n° 05910416K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05910416K0002 a été délivré le 9 juin 2016 à Boussois (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 247 Rue Victor Hugo.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3 et 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO260. Au total, 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boussois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

325 m²

Surface existante avant

156 m²

Surface créée

125 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2020. Le chantier a duré 4 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

9 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2016

Achèvement (DAACT)

02/12/2020

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

4 ans 5 mois

Délai total

4 ans 5 mois

Dépôt
02/12/2020
Autorisation
09/06/2016
Chantier (DOC)
01/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2020

Localisation du projet à Boussois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boussois Code postal 59168 Identifiant INSEE 59104
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 156 m² 0 m² 125 m² 0 m² 125 m² 0 m² 156 m²
Total 156 m² 0 m² 125 m² 0 m² 125 m² 0 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 1 - - 3
- - 66,7 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUSSOIS (59168)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05910416K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 juin 2016
Date de dépôt 02/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 247 Rue Victor Hugo, à Boussois (59168).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 juin 2016, ouverture de chantier le 1 juillet 2016, achèvement déclaré le 2 décembre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05910416K0002, déposé en mairie de Boussois.

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