Permis de construire n° 05910414K0002 à Boussois pour 90 m² de logement, 8 rue Gabriel Peri
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2014
Dossier PC n° 05910414K0002
Demandeur
SEJU
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05910414K0002 a été délivré le 21 mai 2014 à Boussois (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse 8 rue Gabriel Peri. La demande émane de SEJU.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 700 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/09/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 398. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Gabriel Peri, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables à Boussois référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/09/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Boussois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boussois Code postal 59168 Identifiant INSEE 59104
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 700 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 224 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 224 m² à 314 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 224 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 314 m² |
| Total | 224 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 314 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SEJU, une société civile immobilière (SCI) basée à Boussois. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
SEJU
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 513280222
- SIRET
- 51328022200029
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2009
- Localisation
- BOUSSOIS (59168)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05910414K0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2014 |
| Date de dépôt | 04/09/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Gabriel Peri à Boussois (59168)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Gabriel Peri depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.