Permis de construire Logement N° 05908724O0005

Permis de construire n° 05908724O0005 à Boëseghem pour 175 m² de logement, Petite Rue De Cassel

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2024

Dossier PC n° 05908724O0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boëseghem (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05908724O0005 a été délivré le 6 décembre 2024, pour un projet situé Petite Rue De Cassel.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 035 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE163, ZE164, ZE165. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boëseghem.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/12/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 035 m²

Surface existante avant

532 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

707 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
06/12/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boëseghem

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZE163 ZE164 ZE165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boëseghem Code postal 59189 Identifiant INSEE 59087
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 532 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 707 m²
Total 532 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 707 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIETTRES (62145)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05908724O0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 décembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 035 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Petite Rue De Cassel, à Boëseghem (59189).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05908724O0005, déposé en mairie de Boëseghem.

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