Permis de construire Locaux N° 05905513C0001

Permis de construire n° 05905513C0001 à Bazuel pour 314 m² de locaux, Vc 6 Le Bocage

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 mai 2013

Dossier PC n° 05905513C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bazuel (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05905513C0001 a été délivré le 8 mai 2013, pour un projet situé Vc 6 Le Bocage.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 314 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 314 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est Z10. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazuel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

2 094 m²

Surface créée

314 m²

Variation nette

+314 m²

Surface totale après

2 408 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
08/05/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bazuel

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

Z10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazuel Code postal 59360 Identifiant INSEE 59055
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 094 m² 314 m² 0 m² 0 m² 0 m² 314 m² 2 408 m²
Total 2 094 m² 314 m² 0 m² 0 m² 0 m² 314 m² 2 408 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 2 094 m² 314 m² 0 m² 0 m² 0 m² 314 m² 2 408 m²
Total locaux 2 094 m² 314 m² 0 m² 0 m² 0 m² 314 m² 2 408 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAZUEL (59360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05905513C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 mai 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 314 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Vc 6 Le Bocage, à Bazuel (59360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 mai 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05905513C0001, déposé en mairie de Bazuel.

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