Permis de construire Logement N° 05904121K0002

Permis de construire n° 05904121K0002 à Bachant pour 6 036 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2022

Dossier PC n° 05904121K0002

Demandeur

KAUFMAN & BROAD FLANDRES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 avril 2022 à Bachant (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05904121K0002 figure dans les données Sitadel. Le demandeur déclaré est KAUFMAN & BROAD FLANDRES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 036 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 73 logements, exclusivement en collectif.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bachant.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

6 036 m²

Variation nette

+6 036 m²

Surface totale après

6 036 m²

Logements créés

73

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
03/07/2023
Autorisation
30/04/2022
3
Chantier (DOC)
03/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bachant

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bachant Code postal 59138 Identifiant INSEE 59041
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 73 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 036 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 036 m² 6 036 m²
Total 0 m² 6 036 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 036 m² 6 036 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 73
Logements collectifs 73
Collectifs hors résidence 73

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KAUFMAN & BROAD FLANDRES

Voir les 20 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
434510624
SIRET
43451062400035
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2001
Localisation
MARCQ-EN-BARŒUL (59700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05904121K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 avril 2022
Date de dépôt 03/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 logements en collectif, pour 6 036 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par KAUFMAN & BROAD FLANDRES et accordée le 30 avril 2022.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 avril 2022, ouverture de chantier le 3 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05904121K0002, déposé en mairie de Bachant.

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