Permis de construire à Bachant pour 6 036 m² de logement - adresse non renseignée
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2022
Dossier PC n° 05904121K0002
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
Cette page présente le permis de construire n° 05904121K0002, délivré le 30 avril 2022 à Bachant (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Bachant (59138). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD FLANDRES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 036 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 73 logements, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est commencé.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 avril 2022
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Bachant
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bachant Code postal 59138 Identifiant INSEE 59041
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 73 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 036 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 036 m² | 6 036 m² |
| Total | 0 m² | 6 036 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 036 m² | 6 036 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 73 |
| Logements collectifs | 73 |
| Collectifs hors résidence | 73 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 434510624
- SIRET
- 43451062400035
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- MARCQ-EN-BARŒUL (59700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05904121K0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2022 |
| Date de dépôt | 03/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |