Permis de construire Logement N° 0590332100020

Permis de construire n° 0590332100020 à Aulnoye-Aymeries pour 97 m² de logement, Lot 3 Allée Des Cerisiers

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2022

Dossier PC n° 0590332100020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0590332100020, délivré le 31 janvier 2022 à Aulnoye-Aymeries (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Lot 3 Allée Des Cerisiers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 852 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC866. Ce dossier est l'un des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnoye-Aymeries.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

852 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
12/12/2022
Autorisation
31/01/2022
3
Chantier (DOC)
12/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulnoye-Aymeries

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC866

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoye-Aymeries Code postal 59620 Identifiant INSEE 59033
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULNOYE-AYMERIES (59620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0590332100020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 janvier 2022
Date de dépôt 12/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 852 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 3 Allée Des Cerisiers, à Aulnoye-Aymeries (59620).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 janvier 2022, ouverture de chantier le 12 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0590332100020, déposé en mairie d'Aulnoye-Aymeries.

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