Permis de construire Logement N° 0590332000004

Permis de construire n° 0590332000004 à Aulnoye-Aymeries pour 95 m² de logement, Rue Parmentier

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2020

Dossier PC n° 0590332000004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0590332000004, délivré le 6 mars 2020 à Aulnoye-Aymeries (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Parmentier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 447 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 31P1. Au total, 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnoye-Aymeries sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

447 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2021. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2020

Achèvement (DAACT)

15/09/2021

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
15/09/2021
Autorisation
06/03/2020
Chantier (DOC)
06/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2021

Localisation du projet à Aulnoye-Aymeries

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

31P1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoye-Aymeries Code postal 59620 Identifiant INSEE 59033
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT REMY DU NORD (59330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0590332000004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 mars 2020
Date de dépôt 15/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 447 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Parmentier, à Aulnoye-Aymeries (59620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 mars 2020, ouverture de chantier le 6 juillet 2020, achèvement déclaré le 15 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0590332000004, déposé en mairie d'Aulnoye-Aymeries.

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