Permis de construire Logement N° 05902518M0006

Permis de construire n° 05902518M0006 à Aubers pour 162 m² de logement, Rue Des Sablionnieres Loti

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 août 2018

Dossier PC n° 05902518M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Sablionnieres Loti, le permis de construire n° 05902518M0006 a été délivré le 9 août 2018 à Aubers (Nord, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 883 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1399. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

883 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
09/08/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1399

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubers Code postal 59249 Identifiant INSEE 59025
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
Total 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RADINGHEM-EN-WEPPES (59320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05902518M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 883 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Sablionnieres Loti, à Aubers (59249).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05902518M0006, déposé en mairie d'Aubers.

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