Permis de construire Logement N° 05901019O0005

Permis de construire n° 05901019O0005 à Anneux pour 135 m² de logement, Rue Du Calvaire Lot 2

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2020

Dossier PC n° 05901019O0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 janvier 2020 à Anneux (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05901019O0005 porte sur un projet situé Rue Du Calvaire Lot 2.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 183 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC169. L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Anneux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 183 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
10/03/2020
Autorisation
06/01/2020
3
Chantier (DOC)
10/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Anneux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Anneux Code postal 59400 Identifiant INSEE 59010
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANNEUX (59400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05901019O0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 janvier 2020
Date de dépôt 10/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 183 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Calvaire Lot 2, à Anneux (59400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 janvier 2020, ouverture de chantier le 10 mars 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05901019O0005, déposé en mairie d'Anneux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Anneux

Autres types d'autorisations à Anneux