Permis de construire Logement N° 05830323N0005

Permis de construire n° 05830323N0005 à Varennes-Vauzelles pour 158 m² de logement, 11 Bis Impasse Rene Laennec

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2023

Dossier PC n° 05830323N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 avril 2023 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05830323N0005 porte sur un projet situé 11 Bis Impasse Rene Laennec.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AS259, AS106, AS12. L'ensemble des 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

878 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/09/2023
Autorisation
19/04/2023
3
Chantier (DOC)
01/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varennes-Vauzelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AS259 AS106 AS12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARENNES-VAUZELLES (58640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830323N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58303 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 avril 2023
Date de dépôt 01/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 11 Bis Impasse Rene Laennec, à Varennes-Vauzelles (58640).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 avril 2023, ouverture de chantier le 1 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830323N0005, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

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