Permis de construire Logement N° 05830321N0032

Permis de construire n° 05830321N0032 à Varennes-Vauzelles pour 118 m² de logement, 70 Rue Du Docteur Michel Gaul

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 05830321N0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 février 2022 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05830321N0032 porte sur un projet situé 70 Rue Du Docteur Michel Gaul.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP517. Ce dossier est l'un des 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
24/06/2022
Autorisation
10/02/2022
3
Chantier (DOC)
24/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varennes-Vauzelles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARENNES-VAUZELLES (58640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830321N0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58303 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 24/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 70 Rue Du Docteur Michel Gaul, à Varennes-Vauzelles (58640).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 février 2022, ouverture de chantier le 24 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830321N0032, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

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