Permis de construire n° 05830314L0018 à Varennes-Vauzelles pour 818 m² de locaux, 6 Rue Colette
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2014
Dossier PC n° 05830314L0018
Demandeur
TEXTILOT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05830314L0018 a été délivré le 16 septembre 2014 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 6 Rue Colette. TEXTILOT figure comme demandeur du dossier.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 818 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 264 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 818 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI234, ZI190, ZI192. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2014 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 250 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Vauzelles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
27 jours
Localisation du projet à Varennes-Vauzelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 080 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 2 898 m² |
| Total | 2 080 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 2 898 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 2 080 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 2 898 m² |
| dont Industrie | 2 080 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 2 898 m² |
| Total locaux | 2 080 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 2 898 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TEXTILOT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 301420626
- SIRET
- 30142062600030
- Code APE (NAF)
- 46.42Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
- Taille d'entreprise
- ETI - 500-999 salariés
- Année de création
- 1974
- Localisation
- VARENNES-VAUZELLES (58640)
Autres dossiers de TEXTILOT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05830314L0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |