Permis de construire Logement N° 05830223A0001

Permis de construire à Varennes-lès-Narcy pour 50 m² de logement - 0006 Rue De L Ouche Au Clair Villatte

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2023

Dossier PC n° 05830223A0001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05830223A0001, délivré le 27 mars 2023 à Varennes-lès-Narcy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 0006 Rue De L Ouche Au Clair Villatte, Varennes-lès-Narcy (58400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 329 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0C1346, 0C1645, 0C1643.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 329 m²

Surface existante avant

126 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 9 jours

Dépôt
06/07/2023
Autorisation
27/03/2023
3
Chantier (DOC)
06/07/2023
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Varennes-lès-Narcy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C1346 0C1645 0C1643

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Villatte

Territoire administratif

Commune
Varennes-lès-Narcy Code postal 58400 Identifiant INSEE 58302
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 126 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 176 m²
Total 126 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITRY-SUR-SEINE (94400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830223A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 mars 2023
Date de dépôt 06/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 329 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0006 Rue De L Ouche Au Clair Villatte, Varennes-lès-Narcy (58400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 mars 2023, ouverture de chantier le 6 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05830223A0001, instruit par la commune de Varennes-lès-Narcy.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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