Permis de construire Logement N° 05829515N0001

Permis de construire n° 05829515N0001 à Tracy-sur-Loire pour 145 m² de logement, Boisgibault

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 février 2015

Dossier PC n° 05829515N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05829515N0001 a été délivré le 2 février 2015 à Tracy-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Boisgibault.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 876 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI162. Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tracy-sur-Loire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 876 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2015

Achèvement (DAACT)

07/02/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
09/06/2015
Autorisation
02/02/2015
Chantier (DOC)
09/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2016

Localisation du projet à Tracy-sur-Loire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Boisgibault

Territoires administratifs

Commune
Tracy-sur-Loire Code postal 58150 Identifiant INSEE 58295
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRACY-SUR-LOIRE (58150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05829515N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 février 2015
Date de dépôt 09/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 876 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Boisgibault, à Tracy-sur-Loire (58150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 février 2015, ouverture de chantier le 9 juin 2015, achèvement déclaré le 7 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05829515N0001, déposé en mairie de Tracy-sur-Loire.

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