Permis de construire Logement N° 05827315N0002

Permis de construire n° 05827315N0002 à Sauvigny-les-Bois pour 150 m² de logement, Rue De La Banne

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2015

Dossier PC n° 05827315N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De La Banne, le permis de construire n° 05827315N0002 a été délivré le 9 avril 2015 à Sauvigny-les-Bois (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH139P, AH134, AH132P. Ce dossier fait partie des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauvigny-les-Bois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2015

Achèvement (DAACT)

01/04/2016

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/04/2016
Autorisation
09/04/2015
Chantier (DOC)
16/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2016

Localisation du projet à Sauvigny-les-Bois

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AH139P AH134 AH132P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sauvigny-les-Bois Code postal 58160 Identifiant INSEE 58273
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEVERS (58000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05827315N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 avril 2015
Date de dépôt 01/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De La Banne, à Sauvigny-les-Bois (58160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 avril 2015, ouverture de chantier le 16 avril 2015, achèvement déclaré le 1 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05827315N0002, déposé en mairie de Sauvigny-les-Bois.

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