Permis de construire Logement N° 05823113N0002

Permis de construire n° 05823113N0002 à Saint-Aubin-les-Forges pour 88 m² de logement, La Pinauderie

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2013

Dossier PC n° 05823113N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Pinauderie, le permis de construire n° 05823113N0002 a été délivré le 11 septembre 2013 à Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A73. Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-les-Forges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2016. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2013

Achèvement (DAACT)

15/05/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
15/05/2016
Autorisation
11/09/2013
Chantier (DOC)
28/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2016

Localisation du projet à Saint-Aubin-les-Forges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Pinauderie

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-les-Forges Code postal 58130 Identifiant INSEE 58231
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AUBIN-LES-FORGES (58130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05823113N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58231 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 septembre 2013
Date de dépôt 15/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Pinauderie, à Saint-Aubin-les-Forges (58130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 septembre 2013, ouverture de chantier le 28 octobre 2013, achèvement déclaré le 15 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05823113N0002, déposé en mairie de Saint-Aubin-les-Forges.

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