Permis de construire Logement N° 05822615C0001

Permis de construire n° 05822615C0001 à Saint-Agnan pour 166 m² de logement, Les Chereaux

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 février 2016

Dossier PC n° 05822615C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Agnan (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05822615C0001 a été délivré le 17 février 2016, pour un projet situé Les Chereaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 11 095 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/05/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 309, 0D 310. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Agnan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 095 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
07/05/2016
Autorisation
17/02/2016
3
Chantier (DOC)
07/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Agnan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D 309 0D 310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chereaux

Territoires administratifs

Commune
Saint-Agnan Code postal 58230 Identifiant INSEE 58226
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 11 095 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AGNAN (58230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05822615C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 février 2016
Date de dépôt 07/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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