Permis de construire Locaux N° 05820424N0001

Permis de construire n° 05820424N0001 à Vaux d'Amognes pour 240 m² de locaux, Rte De Nyon Balleray

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2024

Dossier PC n° 05820424N0001

Demandeur

BERTHELOT ARNAUD COUVERTURE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaux d'Amognes (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05820424N0001 a été délivré le 23 mai 2024, pour un projet situé Rte De Nyon Balleray. Le projet est porté par BERTHELOT ARNAUD COUVERTURE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 570 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 212 m² en commerce et activités de service et 28 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0D433. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux d'Amognes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 570 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
23/05/2024
3
Chantier (DOC)
01/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaux d'Amognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D433

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Balleray

Territoires administratifs

Commune
Vaux d'Amognes Code postal 58130 Identifiant INSEE 58204
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²
Autres activités 0 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 28 m²
dont Bureaux 0 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 28 m²
Total locaux 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BERTHELOT ARNAUD COUVERTURE

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
911464964
SIRET
91146496400012
Code APE (NAF)
43.91B - Travaux de couverture par éléments
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2022
Localisation
VAUX D AMOGNES BALLERAY (58130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05820424N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58204 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 23 mai 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 570 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte De Nyon Balleray, à Vaux d'Amognes (58130).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par BERTHELOT ARNAUD COUVERTURE et accordée le 23 mai 2024.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 mai 2024, ouverture de chantier le 1 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05820424N0001, déposé en mairie de Vaux d'Amognes.

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