Permis de construire n° 05818515C0004 à Moux-en-Morvan pour 104 m² de logement, Chemin Rural Dit De Lavau Chaumien
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2015
Dossier PC n° 05818515C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05818515C0004 a été délivré le 6 octobre 2015 à Moux-en-Morvan (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chemin Rural Dit De Lavau Chaumien.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 549 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C462, 0C461. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moux-en-Morvan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Moux-en-Morvan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chaumien
Territoires administratifs
- Commune
- Moux-en-Morvan Code postal 58230 Identifiant INSEE 58185
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOUX-EN-MORVAN (58230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05818515C0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58185 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |