Permis de construire Locaux N° 05816016N0001

Permis de construire n° 05816016N0001 à Marzy pour 108 m² de locaux, 3 Chemin De Fontenille

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2016

Dossier PC n° 05816016N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2016 à Marzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05816016N0001 porte sur un projet situé 3 Chemin De Fontenille.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 992 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 108 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AO72. Le dossier a été instruit en 25 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marzy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

992 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

29/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
26/01/2016
3
Chantier (DOC)
29/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marzy Code postal 58180 Identifiant INSEE 58160
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
dont Entrepôt 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total locaux 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARZY (58180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05816016N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 992 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Chemin De Fontenille, à Marzy (58180).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 janvier 2016, ouverture de chantier le 29 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05816016N0001, déposé en mairie de Marzy.

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